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Toutes les collections Présentation de la solution de facturation Sesam-Vitale 📣 Présentation générale
Quelle est la différence entre une FSE en SESAM-Vitale, en Sans Vitale, en dégradé, globale ou une facture en différé ?
Quelle est la différence entre une FSE en SESAM-Vitale, en Sans Vitale, en dégradé, globale ou une facture en différé ?

Le mode SV sans Vitale est utilisé uniquement pour la télémédecine

Mis à jour il y a plus de 11 mois

1️⃣ FSE en SESAM-Vitale


Une Feuille de Soins Electronique en SESAM-Vitale s'effectue via une solution de facturation informatisée, avec la carte Vitale du patient dans le lecteur.

Pour obtenir l'aide financière de la CPAM, il est nécessaire de réaliser, sur une année civile, au moins 70% de FSE en SESAM-Vitale.


Retrouvez-ici un tableau récapitulatif des 2 manières de débuter une FSE en SESAM-Vitale :

Je n'ai jamais facturé ce patient

J'ai déjà facturé ce patient

👉 À partir de la lecture de la carte Vitale :

👉 À partir de l'historique :

✅ Si les droits présents sur la carte Vitale ne vous semblent pas à jour, nous vous invitons à utiliser le bouton ADRI afin d'utiliser les droits à jour du patient.


ex : le patient a déménagé et son centre de TPayeur n'est pas à jour


NB : l'ADRI fournit les droits à jour mais ne met pas à jour la carte Vitale

👀 Il n'est pas systématiquement nécessaire de lire cette carte Vitale (elle doit malgré tout se trouver dans le lecteur)


NB : Afin d'éviter les rejets, nous vous invitons à utiliser un historique suffisamment récent avec les droits assurés qui correspondent bien à sa situation actuelle

2️⃣ FSE en SESAM-Vitale Sans vitale


Le mode "Sans vitale" s'applique automatiquement pour la Télémédecine ou Téléexpertise, ainsi que pour une situation d'anonymat :

  • TCG

  • actes TFS

  • RQD ou TE2

Il est considéré par la CPAM comme du SESAM Vitale et ne sera donc pas considéré comme du dégradé par la CPAM.


Retrouvez-ici un tableau récapitulatif des 2 manières de débuter une FSE en SESAM-Vitale Sans Vitale :

Je n'ai jamais facturé ce patient

J'ai déjà facturé ce patient

👉 À partir des Données personnelles :

👉 À partir de l'historique :

🔍 En renseignant le n° de sécurité sociale, la date de naissance et le rang gémellaire, l'ADRI vous fournira les droits à jour du patient.

✅ Si l'historique du patient date, nous vous invitons à utiliser le bouton ADRI afin d'utiliser les droits à jour du patient.

3️⃣ FSE en Dégradé


Le mode "Dégradé" s'applique pour les autres actes, lorsque la carte Vitale n'est pas dans le lecteur.

Par exemple :

  • le patient n'a pas sa carte Vitale en sa possession

  • je n'ai pas pu effectuer la FSE en direct au domicile du patient et je rattrape cette facturation de retour au cabinet

  • le patient n'a pas de carte Vitale et bénéficie de la C2S (attestation papier) ou de la carte AME

👉 Il est nécessaire de cocher "Dégradé" dans cette situation :


Retrouvez-ici un tableau récapitulatif des 2 manières de débuter une FSE en dégradé :

Je n'ai jamais facturé ce patient

J'ai déjà facturé ce patient

👉 À partir des Données personnelles :

👉 À partir de l'historique :

🔍 En renseignant le n° de sécurité sociale, la date de naissance et le rang gémellaire, l'ADRI vous fournira les droits à jour du patient.

✅ Si l'historique du patient date, nous vous invitons à utiliser le bouton ADRI afin d'utiliser les droits à jour du patient.

4️⃣ Facture en "différé" dans le Pilotage / FSE globale


👉 Une facture en différé correspond à un acte réalisé auprès du patient mais en attente de facturation.

Par ex : la sage-femme décide de ne facturer les 5 séances de rééducation qu'à la fin du parcours de soin.

🚩 Il s'agit ici de cliquer sur "Enregistrer" cette facture simple et non de cliquer sur "Enregistrer et générer une FSE"

Pour rappel : facture simple (pour Pilotage uniquement) FSE (pour Pilotage et CPAM)

👉 Une FSE globale regroupe plusieurs factures différées pour le même patient :

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