Passer au contenu principal

Bien utiliser l’historique des droits du profil assurĂ© dans les FSE

Comprendre son fonctionnement et les bonnes pratiques

Mis à jour il y a plus de 6 mois

Lors de la crĂ©ation d’une FSE dans Maieuticapp, nous renseignons d'abord la date des soins, le dossier patient concernĂ©, puis le profil assurĂ©, c’est-Ă -dire les droits AMO (et parfois AMC) du ou de la patient·e :


Pour récupérer ces droits, trois options sont possibles :

  • Carte Vitale : ce qui lance la lecture de la carte vitale insĂ©rĂ©e dans le lecteur (si elle est disponible)

  • DonnĂ©es personnelles : ce qui permet de rĂ©aliser un appel ADRi en renseignant le n° de SĂ©curitĂ© sociale, la date de naissance et le rang gĂ©mellaire,

  • 👀 Historique: qui permet de rĂ©utiliser les droits dĂ©jĂ  enregistrĂ©s lors d’une prĂ©cĂ©dente facturation.

1ïžâƒŁ L’historique des droits : fonctionnement et intĂ©rĂȘt


L’historique des droits permet de gagner du temps lors de la facturation.

Il mémorise automatiquement le dernier profil assuré utilisé et sa couverture pour ce dossier patient.

👉 Ainsi, lors d’une nouvelle FSE, il est possible de sĂ©lectionner directement l’historique pour rĂ©cupĂ©rer les droits prĂ©cĂ©demment saisis, sans avoir Ă  relire la carte Vitale ou relancer un appel ADRi.

✅ En pratique : si vous avez facturĂ© une patiente la semaine derniĂšre via ADRi, vous pouvez cette semaine rĂ©utiliser l’historique de droits pour Ă©viter une nouvelle saisie.

2ïžâƒŁ Les informations Ă  connaĂźtre


â„čActuellement, l’historique ne stocke qu’un seul profil de droits par dossier patient. Ainsi, l'historique reprend le dernier profil assurĂ© utilisĂ© (lors de la derniĂšre FSE).

👉 ConsĂ©quence : si votre derniĂšre FSE concernait le nouveau-nĂ© de votre patiente, l’historique vous proposera automatiquement le profil assurĂ© de l’enfant et ses droits AMO, mĂȘme si vous ouvrez une nouvelle FSE au nom de la maman et de son dossier patient Maieuticapp.

⚠ À retenir : dans la FSE (et donc dans le CERFA associĂ© gĂ©nĂ©rĂ©), ce sont les droits du profil assurĂ© sĂ©lectionnĂ© qui s’appliquent, et non le dossier patient Maieuticapp choisi en amont.

3ïžâƒŁ Comment corriger ou remettre Ă  jour l’historique ?


💡 Il peut arriver de se tromper et d’associer un mauvais profil assurĂ© Ă  un dossier patient Maieuticapp au sein de la FSE.

En passant par l'historique, si vous visualisez un profil assuré qui ne correspond pas au dossier patient que vous souhaitez facturer, il est nécessaire, au sein de la FSE, aprÚs avoir sélectionné le bon dossier patient Maieuticapp de :

  • Choisir « DonnĂ©es personnelles » (et non l’historique), puis de saisir le n° de SĂ©curitĂ© sociale et la date de naissance👉 cela dĂ©clenche un nouvel appel ADRi, qui met Ă  jour l’historique avec les bons droits ✅

  • ou bien de lire la carte Vitale ✅

âžĄïž À partir de la FSE suivante, vous pourrez Ă  nouveau utiliser l’historique en toute sĂ©curitĂ© 🆗

4ïžâƒŁQue faire en cas de FSE dĂ©jĂ  rĂ©alisĂ©e ou de FSE rejetĂ©e ?


👉 En cas de FSE créée et non mise en lot :

Il est encore temps de supprimer la FSE erronnée, afin de la refaire avec les bonnes informations.

Ainsi, il s'agit de la supprimer du Pilotage, puis recommencer la FSE, en réalisant un nouvel appel ADRI via Données personnelles (et non via l'historique).

👉 En cas de FSE rejetĂ©e (cause doublon, ou incohĂ©rence profil assurĂ©) :

đŸš©Une FSE rejetĂ©e ne peut pas ĂȘtre modifiĂ©e, ni extraite, ni renvoyĂ©e (malgrĂ© ce qui est parfois indiquĂ© dans les courriers de la CPAM)

👉 Il faut donc refaire la FSE depuis le dĂ©but, en rĂ©alisant un nouvel appel ADRI via DonnĂ©es personnelles (et non via l'historique), et la tĂ©lĂ©transmettre dans un nouveau lot.


✅ En rĂ©sumĂ©

  • L’historique est un outil pratique pour accĂ©lĂ©rer vos facturations.

  • Il reprend toujours le dernier profil assurĂ© utilisĂ©.

  • En cas de suivi rĂ©gulier maman/bĂ©bĂ©, il est nĂ©cessaire de rafraĂźchir rĂ©guliĂšrement l’historique en lançant un nouvel appel ADRi via DonnĂ©es personnelles.

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?