🧭 À retenir : pendant la coupure, la saisie continue et le différé prend le relais. Au retour du service, le dégradé, l'appel ADRi et la FSE globale permettent de tout rattraper.

Il arrive très rarement que la Télétransmission ne réponde pas, le temps d'une interruption chez notre opérateur, par exemple.
Une facturation qui bloque, parfois en pleine consultation, et une journée déjà bien remplie qui prend du retard : nous savons ce que ces moments vous coûtent.

Vos données, elles, restent en sécurité : vos dossiers, vos actes et vos FSE (feuilles de soins électroniques) sont conservés dans Maieuticapp.

Et plusieurs solutions vous permettent de limiter l'impact sur le moment, puis de tout rattraper au plus vite une fois la Télétransmission revenue.

En deux temps, les voici.

1️⃣ Pendant l'interruption

✅ Mettre vos factures en différé, à facturer plus tard

Une facture en différé correspond à un acte réalisé, en attente de facturation : elle se crée sans carte Vitale, sans appel ADRi et sans générer de FSE. Trois informations suffisent :

la date des soins ;
le dossier de la patiente ;
la cotation.

Il reste à cocher la case « Différé » dans « Autres types de facturation », puis à enregistrer la facture simple, sans générer la FSE.

Vous retrouvez ensuite toutes vos factures en attente dans le Pilotage, avec le filtre Facturation > Différé. Une fois la Télétransmission revenue, vous les transformez en FSE, une par une ou regroupées en FSE globale, par patient.

📖 Le mode d'emploi pas à pas, captures à l'appui : Comment créer une facture différée, en attente de facturation ?

🗒 Pas encore de dossier pour votre patiente ou patient ? Noter l'essentiel

Sans dossier existant et sans carte Vitale utilisable, trois informations notées pendant la consultation suffisent pour facturer ensuite en dégradé, sécurisé par un appel ADRi :

le numéro de sécurité sociale (NIR), avec ses 15 chiffres ;
la date de naissance ;
le rang gémellaire.

2️⃣ Une fois l'interruption terminée

🧾 Facturer en dégradé

La Télétransmission répond de nouveau, et certaines patientes ou certains patients sont repartis sans que leur carte Vitale ait pu être utilisée ?

Le mode « Dégradé » permet de rattraper ces facturations, avec les informations notées pendant la consultation. Une case « Dégradé » à cocher dans la FSE, et le tour est joué : le CERFA signé part via SCOR, avec la case « Impossibilité de signer » cochée automatiquement.

📖 Le mode d'emploi du dégradé en images : FSE en Dégradé

💳 Vérifier les droits avec un appel ADRi

Avant de facturer en rattrapage, l'appel ADRi (Acquisition des DRoits intégrée), un téléservice de la CPAM, sécurise le bon paiement de vos FSE : il récupère les droits à jour de votre patiente ou patient, même sans sa carte Vitale, à partir des trois informations notées pendant la consultation. Il fiabilise ainsi votre facturation et réduit les rejets.

📖 La notice complète, bouton par bouton : ADRi : description et notice d'utilisation

📋 Regrouper les actes dans une feuille de soins globale

Vos factures différées de la coupure vous attendent dans le Pilotage. Vous pouvez les transformer en FSE une par une, ou réunir celles d'une même patiente dans une seule FSE globale.

Elle réunit des actes en série (le même acte à des dates différentes) ou des actes distincts, d'un même régime, Maladie ou Maternité. Côté mode, deux possibilités :

en SESAM-Vitale si vous revoyez la patiente ou le patient avec sa carte Vitale (ou e-carte Vitale) ;
en dégradé dans le cas contraire.

💡 Un atout de plus : une FSE globale qui regroupe des actes à plusieurs dates compte pour une seule FSE dans votre taux de télétransmission.

📈 Et votre taux de télétransmission ?

La CPAM attend au moins 70 % de FSE en SESAM-Vitale sur l'année civile pour verser le FAMI (son aide financière). Quelques jours en dégradé pendant une interruption pèsent peu sur ce taux. Pour le suivre et le préserver : FAMI : atteindre 70 % de télétransmission en limitant les FSE en dégradé

🤔 Un souci sans lien avec une interruption ?

Certaines difficultés ne viennent pas d'une interruption. Par exemple une carte Vitale qui ne se lit pas, de façon aléatoire, ou un message « JuxtaLink nécessaire ».

Dans ces cas, nous vous invitons à écrire à notre équipe depuis la bulle de discussion.
Nous chercherons une solution avec vous.

🛟 Télétransmission interrompue : quelles solutions pour facturer ?