Après un accouchement, les sages-femmes continuent d'accompagner les mères et leur nouveau-né durant toute la période postnatale, à travers des actes variés répondant à des besoins différents.
Forfaits journaliers de surveillance à domicile (Prado), séances de suivi postnatal, entretien postnatal précoce… chaque prise en charge possède sa propre cotation et, selon le moment où elle est réalisée, ne relève pas toujours du même régime (maternité ou maladie).
Pas toujours évident de s'y retrouver !
Cet article vous aide à distinguer :
Ainsi que le régime à utiliser pour chacun de ces actes.
🏠 1️⃣ Les forfaits journaliers de surveillance à domicile (Suivi Prado)
Les forfaits journaliers de surveillance correspondent au suivi de la mère et du nouveau-né, après la sortie de maternité. Ils sont réalisés lors de visites à domicile.
📆 Quand ?👇
🏠 Ils peuvent être réalisés de J0 à J12 après l'accouchement, au domicile de la patiente.
Ils comprennent notamment :
• la surveillance des suites de couches ;
• l'examen clinique du nouveau-né ;
• le suivi de l'allaitement ou de l'alimentation ;
• l'accompagnement du retour à domicile.
Les Cotations 👇
Retour à domicile à partir de J2
Forfait | Cotation |
1er forfait | SF16,5 |
2e forfait | SF16,5 |
À partir du 3e | SF12 |
Retour à domicile à J0 ou J1
Forfait | Cotation |
1er au 4e forfait | SF16,5 |
À partir du 5e | SF12 |
💡 En cas de retour à domicile à J0 ou J1, la NGAP prévoit que les quatre premiers forfaits sont cotés SF16,5 lorsqu'ils sont médicalement nécessaires.
💳 Quel régime appliquer ? 👇
Les forfaits de surveillance journaliers (prado) sont facturés :
✅ jusqu'à J12 inclus
➡️ Avec le régime maternité, 100 % pris en charge par l'AMO
➡️ via les droits de la mère
➕ Les majorations 👇
DSP
La majoration DSP (25€) est applicable :
✅ une seule fois ;
✅ sur le premier forfait ;
✅ lorsque le retour à domicile intervient dans le cadre d'une sortie précoce, c'est-à-dire :
dans les 72 premières heures suivant un accouchement par voie basse ;
dans les 96 premières heures suivant un accouchement par césarienne ;
✅ si la première visite à domicile est réalisée dans les 24 heures suivant la sortie de maternité.
💡 À ne pas confondre : les 24 heures correspondent au délai entre la sortie de maternité et la première visite à domicile, et non le délai entre l'accouchement et la sortie.
OU
MS
La majoration MS (30€) est applicable :
✅ sur les deux premiers forfaits ;
✅ lorsque la femme rentre à domicile le jour de son accouchement (J0) ;
✅ pour les visites réalisées entre J0 et J2.
⚠️ Les majorations DSP et MS ne sont pas cumulables.
👶👶 Bon à savoir : en cas de naissance multiple
Vous suivez des jumeaux (ou plus) ? Pas d'inquiétude : les règles restent les mêmes !
✅ Même période de réalisation (J0 à J12)
✅ Même régime (maternité)
✅ Mêmes règles concernant les majorations DSP et MS
Seules les cotations des forfaits Prado changent 👇
Enfant unique | Naissance multiple |
SF16,5 | SF23 |
SF12 | SF17 |
👩⚕️ 2️⃣ Les consultations (C + MSF / V + MSF)
Une fois les forfaits Prado terminés, plusieurs types de prises en charge restent possibles selon les besoins de la mère ou du nouveau-né.
Selon la situation, il pourra s'agir :
👩⚕️ d'une consultation (C + MSF) ou d'une visite (V + MSF) ;
👶 d'une séance de suivi postnatal (SP9).
Le choix de la cotation dépend avant tout de l'objectif de la prise en charge.
Les consultations et visites sont utilisées lorsqu'il existe un motif clinique précis nécessitant un interrogatoire, un examen clinique et une prise en charge médicale (surveillance d'une perte de poids chez le bébé, ictère, douleurs périnéales chez la mère, ou toute autre situation nécessitant une consultation)
Les cotations👇
🏥 Au cabinet : C + MSF
🏠 À domicile : V + MSF (+ IF et IK si applicables)
💳 Quel régime appliquer ?👇
Le régime dépend du patient concerné.
Ainsi, deux FSE distinctes peuvent être nécessaires :
👩 Consultation de la mère C+MSF ou V + MSF (+ IF ± IK)
➡️ Régime maladie à partir de J12 ou maternité (si la mère relève encore du suivi maternité - de J0 à J12)
➡️ Via les droits de la mère.
⭐ Exception : la consultation médicale postnatale réalisée entre la 6ᵉ et la 8ᵉ semaine après l'accouchement est facturée en C+MSF (ou V+MSF) et bénéficie d'une prise en charge à 100 % maternité.
👶 Consultation du nouveau-né C+MSF
➡️ Régime maladie, pris en charge à 70 % par l'AMO
➡️ Via les droits du nouveau-né.
➡️ Dans Maieuticapp, sélectionner le dossier patient de la mère, mais en cochant « FSE au nom d'une autre personne de la famille » , puis bien sélectionner le profil assuré du nouveau-né (et non de la mère), accessible depuis la carte Vitale de la mère ou, s'il n'y apparaît pas encore, via un appel ADRI dédié.
💡 À savoir : la Consultation médicale postnatale obligatoire
La consultation médicale postnatale, réalisée entre la 6ᵉ et la 8ᵉ semaine après l'accouchement, est une consultation clinique obligatoire qui comprend généralement un interrogatoire, un examen clinique et, si nécessaire, une prescription thérapeutique.
👉 Elle est cotée C+MSF (ou V+MSF si réalisée à domicile) et est prise en charge à 100 % via le régime maternité.
📖 👉 Comment passer du régime maladie au régime maternité lors de la facturation ?
👶3️⃣ Les séances de suivi postnatal
Les séances postnatales (SP9) sont indépendantes des forfaits Prado.
Elles permettent d'accompagner la mère (ou le couple) dans le post-partum :
• allaitement ;
• organisation familiale ;
• contraception ;
• questions liées au retour à domicile, informations liées au post-partum
📅 Quand ? 👇
📅 Elles peuvent être réalisées de J8 jusqu'à la 14ᵉ semaine après l'accouchement.
💡Deux séances SP9 peuvent être facturées au maximum.
💳 Quel régime appliquer ? 👇
Période | Régime |
J8 à J12 inclus 👉 | 🟢 Maternité (100 %) |
À partir de J13 👉 | 🔵 Maladie (70 %) |
Autrement dit :
➡️ jusqu'à J12 inclus, la séance est facturée en régime maternité, via les droits de la mère, 100 % prise en charge par l'AMO ;
➡️ à partir de J13, elle est facturée en régime maladie, 70 % prise en charge par l'AMO.
💬 4️⃣ L'entretien postnatal précoce
L'entretien postnatal précoce est un temps d'échange dédié au repérage des vulnérabilités psychiques, émotionnelles et sociales après la naissance.
Il ne s'agit pas d'une séance SP9.
📅 Quand ? 👇
Il est proposé :
• une première fois entre la 4ᵉ et la 8ᵉ semaine ;
• un second entretien peut être réalisé entre la 10ᵉ et la 14ᵉ semaine, si nécessaire.
Les Cotations 👇
🏥 Au cabinet : SP12
🏠 À domicile : SP14
💳 Quel régime appliquer ? 👇
L'entretien postnatal est toujours facturé :
🔵 en régime maladie (prise en charge 70% par l'AMO).
📋 Tableau récapitulatif
Acte | Période | Régime |
🏠 Forfaits Prado (SF16,5 / SF12) | J0 à J12 | 🟢 Maternité (droits de la mère) |
👩⚕️ Consultation / Visite de la mère (C+MSF / V+MSF) | À tout moment | 🟢 Maternité jusqu'à J12 si elle relève encore du suivi Prado, puis 🔵 Maladie |
⭐ Consultation médicale postnatale (C+MSF / V+MSF) | 6ᵉ à 8ᵉ semaine | 🟢 100 % maternité |
👶 Consultation du nouveau-né (C+MSF) | À tout moment | 🔵 Maladie (droits du nouveau-né) |
👶 Séance postnatale (SP9) | J8 à J12 | 🟢 Maternité (droits de la mère) |
👶 Séance postnatale (SP9) | À partir de J13 | 🔵 Maladie (droits de la mère) |
💬 Entretien postnatal (SP12 / SP14) | 4ᵉ à 14ᵉ semaine | 🔵 Maladie (droits de la mère) |
💡 À retenir
✔️ Les forfaits Prado (SF16,5 / SF12) sont toujours facturés en maternité, via les droits de la mère, jusqu'à J12 inclus.
✔️ Les consultations et visites de la mère (C + MSF / V + MSF) sont facturées :
🟢 en régime maternité jusqu'à J12, ainsi que pour la consultation médicale postnatale réalisée entre la 6ᵉ et la 8ᵉ semaine ;
🔵 en régime maladie dans les autres situations.
✔️ Les consultations du nouveau-né (C + MSF) sont facturées en maladie, via les droits du nouveau-né.
✔️ Les séances postnatales (SP9) sont facturées en maternité jusqu'à J12, puis en maladie à partir de J13.
✔️ L'entretien postnatal précoce (SP12 / SP14) est toujours facturé en maladie.
💻 Dans Maieuticapp
Retrouvez toutes les cotations présentées dans cet article, aux tarifs conventionnels en vigueur, directement dans le Pilotage des cotations Maieuticapp.
Elles sont classées en trois grandes catégories pour faciliter votre facturation :
🏠 Suivi Prado
👶 Suivi postnatal
👩⚕️ Actes cliniques
🪄 Il vous suffit de sélectionner la rubrique correspondant à votre prise en charge pour accéder aux cotations disponibles, directement cochables
🤰 Grossesse et post-partum : quel régime appliquer ?
Le régime de facturation applicable dépend de la période de prise en charge de votre patiente (grossesse ou post-partum) ainsi que de ses droits.
📖 Pour comprendre les périodes de garantie et savoir quel régime appliquer selon chaque situation, consultez notre article complet :
Vous souhaitez simplement effectuer une modification de régime dans Maieuticapp ? Retrouvez également nos guides pratiques :